Article
Comité national de suivi du Fonds social européen +
France entière
06.07.2023

Comité national de suivi du Fonds social européen +

Bienvenue dans l’espace réservé aux membres du Comité national de suivi du programme national FSE+ « Emploi, Inclusion, jeunesse et Compétences » et FTJ.

Vous pouvez télécharger ici les rapports annuels et autres documents relatifs au comité.

CNS - juillet 2023

Lire

CNS - janvier 2023

Lire

CNS - mars 2022

Lire

CNS - janvier 2020

Lire

CNS - décembre 2020

Lire

Comité national de suivi du Fonds social européen +

CNS - juillet 2023

Modification programme national FSE+

Note d'information

Note de clôture

CNS - janvier 2023

Charte des droits fondamentaux de l'UE - 01/23

Compte rendu de la concertation sur les procédures et critères de sélection 21-27

Compte rendu / Comité national de suivi du Fonds social européen - 01/23

Convention relative aux droits des personnes handicapées - 01/23

Invitation CNS FSE - 01/23

Méthode d'établissement du cadre de performance du programme national FSE+

Ordre du jour CNS - 12/01/2023

Présentation du Comité national de suivi du 12 janvier 2023

Procédures et critères de sélection PN 2021-2027 adopté

Procédures et critères de sélection PN FSE+ / FTJ 2021-2027_projet

Programme national FTJ - 01/2023

Projet règlement intérieur 2021-2027 - 01/23

Questions CNS / janvier 2023

Règlement intérieur CNS adopté

Synthèse des travaux d'évaluation FSE et IEJ 2014-2020 - 01/2023

Résumé Synthèse des travaux d'évaluation FSE et IEJ 2014-2020 - 02/2023

Programme national FSE+ VF - 12/01/23

CNS - mars 2022

Programme national FSE+_Commission - 17/03/2022

Programme national FTJ_V1_Commission - 17/03/2022

Annexe Questions/réponses - Réunion du 10/03/2022

Compte rendu de la réunion - 10/03/2022

Présentation FSE+ et FTJ_CNS - 10/03/2022

CNS - janvier 2020

CNS 29/01/2020_Etat des négociations financières et règlementaires relatives au FSE+

Articulations des besoins en vue d'un projet de programme opérationnel FSE + - CNS 29/01/2020

Concertations et préparations des programmes FSE+ - CNS 29/01/2020

Etat d'avancement de la programmation FSE-IEJ 2021-2027 - CNS 29/01/2020

Invitation Comité national de suivi des Programmes opérationnels nationaux

Modification du plan d'évaluation FSE-IEJ 2014-2020 - CNS 29/01/2020

PON FSE+ 2021-2027 V3 - Version concertation

Présentation de l'étude Bilan et perspectives CNS 29/01/2020

Présentation de l'évaluation de l'impact de l'axe 3 du PON FSE - CNS 29/01/2020

Simplification - Bilan 2014-2020 et perspectives 2021-2027 V2 - CNS 29/01/2020

CNS - décembre 2020

Programme national FSE+ 2021-2027 - MTEI_DGEFP_CNS_8/12/2020 V3

Etat des négociations des règlements - MTEI_DGEFP_CNS_08/12/2020

Cadre financer pluri-annuel 2021-2027

Articulation de la mise en œuvre des fonds REACT-EU, de la FRR et des Fonds de cohésion